Afin d’augmenter la valeur de l’entreprise, et le bénéfice dégagé par la cession, MK Finance opère une réduction des coûts : les coûts de l’entreprise elle-même, puis une optimisation fiscale de la cession pour maximiser le gain du cédant.

La suppression de certains contrats peu rentables, l’optimisation de taxes locales et de coûts sociaux, se séparer de certains salariés contre-productifs, sont autant d’éléments qui permettent d’augmenter la valeur d’une entreprise par la réduction des coûts.

Notre partenariat avec l’entreprise Cleartax nous permet de réduire les coûts de manière efficace afin d’optimiser la transmission de votre entreprise.

Il faut ensuite optimiser fiscalement la cession et le patrimoine du cédant. De nombreux paramètres sont à prendre en considération, comme l’impôt sur les plus-values, l’ISF, le type de cession…

Optimisation fiscale sur opération de cession d’entreprise :

impôt sur plus-value = 30,1%
ISF= de 0,55% à 1,8% par an (suite à la cession on passe d’un patrimoine d’activité non taxable, à un patrimoine personnel imposable)
Droits de succession de 20% à 40% (ce seuil maximum correspond à 1,7 M€ de patrimoine par héritier en ligne directe).

Dès lors que l’on a identifié les enjeux, les outils d’optimisation fiscale concernant une cession d’entreprise, sont les suivants :

changement de régime matrimonial
objectifs civils et fiscaux
nombreux choix possibles
coûts et procédures (6 mois à 1 an, honoraires d’environ 2 000 € soit moins d’1% de la valeur du patrimoine en jeu) Ce changement permet l’amoindrissement des droits de succession lors d’un choix de régime communautaire. Il et permet aussi de bénéficier deux fois des abattements et tranches.

Effectuer une Donation

Donation partage entre parents et enfants avec la mention de clause dont la réserve d’usufruit.
Avantage fiscal essentiel puisque la donation permet de réévaluer le bien et de le solder. Elle est une avance sur la succession et permet d’économiser des droits de succession, avec avance du paiement des droits payés par les donataires Honoraires du Notaire sont de 1% de la valeur du bien.

Apport préalable à une société holding

L’objectif premier est de permettre le « sursis d’imposition ». Le principe est le suivant, la société holding reçoit le cash après la cession des titres. Les fonds ne sont pas imposés à 30,1%, car pour l’instant la cession est différée. Le dirigeant vendra ultérieurement les titres reconstitués au sein de la holding, qui seront exonérés en cas de succession ou de donation.

Emploi des fonds après la vente :

Ventilation de la trésorerie disponible
Valider objectifs patrimoniaux
Détermination allocation d’actifs
Supports

Trésorerie disponible =
prix de cession – fiscalité (plus-value et donation ou succession
- réalisation de différents projets du cédant =
Reste disponible à investir

Ce solde réinvesti sert à :

rééquilibrer les différentes classes d’actifs (immobilier et valeurs mobilières) selon le couple d’allocation risque / rentabilité.
Minimiser les risques en capital.
Maintenir le niveau de revenus (dégager une rente par des retraits programmés)
Limiter la fiscalité

Principaux supports d’investissement

Noyau dur du patrimoine (Immobilier, assurance-vie, titres et PEA)
Les extras (œuvres d’art, investissements viticoles, GFA, Forêt)